Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date]
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1. Objet
Les présentes conditions régissent l'utilisation de Trame, service en ligne d'aide à l'écriture édité par [À COMPLÉTER : raison sociale]. En créant un compte, vous les acceptez.
2. Compte
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de l'exactitude des informations fournies. Un compte est personnel et ne peut être partagé.
3. Propriété de vos contenus
Vos manuscrits, fiches Nexus et données de projet vous appartiennent intégralement. Trame ne revendique aucun droit sur vos œuvres et ne les utilise jamais pour entraîner des modèles.
4. Usage acceptable
Vous vous engagez à ne pas utiliser le service pour des contenus illicites, ni à tenter de compromettre la sécurité ou la disponibilité de la plateforme.
5. Disponibilité
Le service est fourni « en l'état ». Nous visons une disponibilité maximale sans la garantir contractuellement en offre standard.
6. Résiliation
Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis vos paramètres. Nous pouvons suspendre un compte en cas de violation des présentes conditions, après notification.
7. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit [À COMPLÉTER : français]. Tout litige relève des tribunaux de [À COMPLÉTER : ville].