Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date]
Document provisoire. Les mentions entre crochets doivent être complétées et le texte validé par un conseil juridique avant publication.
1. Responsable de traitement
[À COMPLÉTER : raison sociale et adresse]. Contact : [À COMPLÉTER : email du responsable / DPO].
2. Données collectées
Compte (email, nom, mot de passe chiffré), contenus de projet (manuscrits, fiches, analyses), données de facturation (via Stripe), mesure d'audience anonymisée (IP masquée et hachée, navigateur, pays) soumise à votre consentement.
3. Vos manuscrits
Vos textes sont analysés par nos propres serveurs pour fournir les fonctions de cohérence (Cortex). Ils ne sont jamais vendus, partagés ni utilisés pour entraîner des modèles d'IA. En offre Plus, aucun texte n'est transmis à un service d'IA tiers.
4. Finalités et bases légales
Exécution du contrat (fourniture du service), intérêt légitime (sécurité, prévention des abus), consentement (mesure d'audience, communications optionnelles), obligation légale (facturation).
5. Durées de conservation
Données de compte : durée de vie du compte. Données de facturation : 10 ans (obligation légale). Mesure d'audience : [À COMPLÉTER : durée, recommandé 13 mois maximum].
6. Sous-traitants
Hébergement : [À COMPLÉTER : hébergeur et localisation]. Paiement : Stripe. Emails transactionnels : Resend. Chacun est lié par un accord de traitement des données.
7. Vos droits
Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, de limitation et d'opposition. La suppression de compte et l'export de vos données sont disponibles directement dans vos paramètres. Vous pouvez aussi écrire à [À COMPLÉTER : email] ou saisir la CNIL.